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Autorisation de copyright

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Vous êtes autorisé à visualiser, copier, télécharger et imprimer à des fins personnelles uniquement toute image protégée par les droits d’auteur que nous possédons, disponible sur ce site Web, sous réserve des conditions suivantes:

  1. Les documents peuvent être utilisés uniquement à des fins personnelles, non commerciales et d’information. Ils ne peuvent être postés ou distribués.
  2. Les documents ne peuvent pas être modifiés.
  3. Tous les avis de droits d’auteur et autres avis de propriété doivent être conservés dans le document.

Cette autorisation ne s’étend pas aux documents appartenant à d’autres fournisseurs de contenu qui apparaissent sur ce site Web.

Vous ne pouvez pas reproduire, copier ou redistribuer la conception ou la mise en page de ce site Web, les éléments individuels de la conception du site Web ou nos logos sans notre autorisation écrite expresse.

Permission à usage commercial 

La reproduction, la copie ou la redistribution à des fins commerciales de toute image ou éléments de conception sur ce site est strictement interdite sans notre autorisation écrite expresse. La permission n’est accordée que lorsque certains critères limités sont respectés.

Pour demander une telle autorisation, veuillez envoyer un courriel à monor@monorarts.com

Identifiez l’image demandée et le site Web sur lequel elle se trouve dans la ligne en question, par exemple « Monorarts Toute capture d’écran de la page d’accueil, » « Artiste Zoom » ou « Capture d’écran de notre site Web dans le cadre du navigateur Netscape ». Incluez toutes les informations suivantes dans le corps du message:

  1. Le contenu que vous désirez utiliser et l’URL où il se trouve.            
  2. Où et comment il sera utilisé (par exemple, dans un manuel d’utilisation d’Internet, dans un bulletin ou dans un film).            
  3. Où et comment les copies seront distribuées et à quel public.            
  4. Combien de copies seront produites et distribuées.            
  5. Lorsque vous avez l’intention de publier, et votre date limite pour une réponse (pas plus de 1 semaine s’il vous plaît).                
  6. Autres matériaux qui seront associés à notre contenu.            
  7. Votre nom, titre, société, adresse, adresse e-mail et numéro de téléphone.

En plus, veuillez fournir un exemple ou une modélisation de l’utilisation prévue, soit en envoyant un fichier attaché à votre courrier électronique (dans un format lisible avec un PC). Nous aurons besoin de tout ce qui précède afin d’évaluer votre demande. Veuillez attendre 7 à 10 jours pour le traitement de toutes les demandes.   

Nous nous réservons le droit de refuser l’autorisation de copier, distribuer, diffuser ou publier n’importe lequel de nos documents protégés.

Merci de votre collaboration.

 

Réclamation de droits d’auteur

Important

En soumettant une plainte pour droits d’auteur, vous certifiez, sous peine de parjure, que les informations que vous fournissez soient précises, Que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou êtes autorisé à agir en son nom et que vous croyez de bonne foi que l’utilisation litigieuse n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi.

NB : Le lancement d’une procédure pour éliminer les images peut nécessiter beaucoup de temps.

Si vous êtes certain de vos droits, la solution la plus rapide est généralement de contacter l’artiste ou l’utilisateur qui présente les images et revendez vos droits directement. Dans la plupart des cas, l’utilisateur supprime simplement toutes les images contestées pendant la nuit.

Cet avis s’applique à toutes les informations collectées ou soumises sur le site Web de Monorarts. Sur certaines pages, vous pouvez commander des produits / abonnements, faire des demandes et vous inscrire pour recevoir des documents.

Procédure pour faire des allégations de violation du droit d’auteur

Monorarts respecte la propriété intellectuelle d’autrui, et nous demandons à nos partenaires de contenu et à ceux qui publient sur ce site de faire de même. Si vous pensez que votre travail protégé par des droits d’auteur a été copié et accessible sur ce site d’une manière qui constitue une infraction au droit d’auteur, vous pouvez nous aviser en fournissant à notre agent des droits d’auteur les informations suivantes :

1.la signature électronique ou physique du titulaire du droit d’auteur ou la personne autorisée à agir en son nom.     

2.une description du travail protégé par droits d’auteur que vous prétendez avoir été violé et une description de l’activité contrefaite.     

3.identification de l’emplacement où existe l’original ou une copie autorisée du travail protégé, par exemple l’URL du site où il est affiché ou le nom du livre dans lequel il a été publié.     

4.identification de l’URL ou d’un autre emplacement spécifique sur ce site où se trouve le matériel que vous prétendez enfreindre; Vous devez inclure suffisamment d’informations pour nous permettre de localiser le matériel. 

5.votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique.     

6.une déclaration de votre part que vous croyez de bonne foi que l’utilisation litigieuse n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi.     

7.une déclaration par vous, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre Avis sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou êtes autorisé à agir au nom du titulaire du droit d’auteur.

 

Si vous pensez que votre travail a été copié et est accessible sur ce service d’une manière qui constitue une infraction au droit d’auteur, vous pouvez nous aviser en fournissant les informations suivantes:

Nom

Email

Téléphone

Adresse postale complète

Identifiez l’URL, le chemin d’accès ou un autre emplacement spécifique sur le service où se trouve le matériel présumé enfreint.

Décrivez les travaux prétendument enfreints, y compris (si disponible) l’URL, le Chemin d’accès ou un autre endroit spécifique où le travail protégé peut être trouvé à des fins de comparaison.

Votre relation avec le propriétaire du travail prétendument enfreint (par exemple, propriétaire, représentant autorisé).

Notre agent pour avis de réclamations d’atteinte aux droits d’auteur sur ce site peut être atteint comme suit :

  • Email: monor@monorarts.com
  • Adresse:STATESIA 19 rue Gougeard 72530 YVRE L’EVEQUE (France)
  • Formulaire Web sécurisé: https://www.monorarts.com/contact-monorarts/

 

Règles de conduite

En publiant des informations dans ou en utilisant tout service de communication / publicité / présentation, livre d’or, échange de lien, salle de discussion, chat électronique, groupe de discussion, bibliothèque de logiciels ou autre service interactif, y compris, mais sans s’y limiter, les galeries en ligne de MonorArts, qui peut être disponible sur ce site, vous acceptez de ne pas télécharger, publier ou distribuer ou faciliter la distribution de tout contenu – y compris le texte, les communications, les logiciels, les images, les sons, les données ou toute autre information ou contenu – qui:

  1. est illégal, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, diffamatoire, trompeur, frauduleux, envahissant la vie privée d’un autre, délicieux, contient des descriptions explicites ou graphiques ou des récits d’actes sexuels (y compris, mais sans s’y limiter, le langage sexuel d’une violence ou une menace La nature à l’égard d’un autre individu ou d’un groupe d’individus), utilise un langage vulgaire dans la création d’une connexion ou viole les règles ou les règles de Monorarts ou les Règles de conduite de l’utilisateur;   
  2. victimise, harcèle, dégrade ou intimide un individu ou un groupe d’individus en fonction de la religion, du genre, de l’orientation sexuelle, de la race, de l’origine ethnique, de l’âge ou du handicap;   
  3. porte atteinte à tout brevet, marque déposée, secret commercial, droit d’auteur, droit de publicité ou autre droit de propriété de toute partie;   
  4. constitue une publicité non autorisée ou non sollicitée, un courrier indésirable ou en vrac (également appelé «Spamming»), des lettres en chaîne, toute autre forme de sollicitation non autorisée ou toute forme de loterie ou de jeu;   
  5. contient des virus logiciels ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus ou destinés à perturber, endommager ou limiter le fonctionnement de tout logiciel, matériel ou équipement de télécommunication ou endommager ou obtenir un accès non autorisé à toute donnée ou Autres informations de tiers; ou   
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